Marques

Cabinet Achour en tant que cabinet de Conseil en Propriété Industrielle, possède une expérience en matière de marques, que ce soit en conseil ou en contentieux de contrefaçon.

Les marques sont des signes visibles distinctifs (nom, logo, combinaison de couleurs, son, slogan…) qui servent à identifier les produits offerts à la vente ou les services rendus par une personne physique ou morale.

Le droit des marques concerne généralement les opérateurs économiques privés et les institutionnels qui cherchent à promouvoir leur activité ou leur action. 

La réussite d’un positionnement ciblé et d’une forte attractivité est étroitement liée à la mise en œuvre d’une politique des signes d’identification, tels que les dénominations, les logotypes, les packagings, les slogans, les noms de domaine. Une politique structurée de ces signes est déterminante pour valoriser durablement le patrimoine intellectuel privé et public. 

Cabinet Achour possède une expérience en matière de marques, que ce soit en conseil ou en matière de gestion de portefeuille et en contentieux. 

Nous sommes régulièrement consultés pour la valorisation de leurs marques et négocions et rédigeons tous les contrats nécessaires (licence, cession, coexistence, etc.). 

Nous gérons, pour le compte de nos clients, leur portefeuille de marques. Nous sommes également en mesure, grâce à note réseau de correspondants, de gérer des marques étrangères déposées dans le monde. 

Notre activité de gestion s’accompagne également d’une activité de conseil dans le dépôt et la stratégie de dépôts de marque. 

Nous exerçons également une importante activité de conseil et de rédaction de contrats, ainsi qu’une activité de gestion de portefeuille de dessins et modèles. 

En matière de marques, notre Cabinet est en mesure de vous rendre les services de : 

• Recherche d’antériorité en vérifiant la disponibilité du signe choisi tant en Tunisie que dans le monde au moyen d’outils dédiés.
• Dépôt de marques.
• Renouvellement de marques.
• Analyse de la stratégie de protection.
• Assurer la gestion personnalisée des rappels de renouvellement des marques.
• Traiter le dépôt des marques tunisiennes et étrangères (et leur renouvellement) en Tunisie et à l’étranger.
• Suivi des procédures d’examen résultant des dépôts de marques. Suivi assuré jusqu’à l’enregistrement, y compris dans la phase d’opposition.
• Préparation de tout type de contrat (accord de coexistence, cession, licence).
• Réaliser l’audit de portefeuille de marques dans le cadre de la valorisation des actifs ou d’opérations de fusion-acquisition.
• Procédures d’opposition.
• Surveillances nationales et/ou mondiales des marques
• Déclaration des marques auprès des autorités douanières.
• Veille concurrentielle.
• Mise en œuvre de toutes procédures administratives ou judiciaires en contrefaçon des marques.
• Audit et valorisation de portefeuilles de marques.

Nous offrons à nos clients une approche unique et personnalisée en matière de :

• Brevets
• Protection des données Data Protection
• Concurrence déloyale
• Contentieux & Arbitrage