Technologies

Cabinet Achour se caractérise par sa maîtrise du droit lié au domaine des nouvelles Technologies, de l’informatique, de l’Internet, du commerce électronique et de la sécurité des systèmes d’information.

Le développement des technologies et en particulier leur convergence sur de nouvelles plateformes techniques et média, induisent de profonds changements dans le comportement et les attentes de nos clients.

Cela crée d’immenses opportunités tant pour les utilisateurs que pour les fournisseurs de services high tech et réseau. Parallèlement, il s’agit de revoir les modèles de communication pour mieux répondre aux attentes des consommateurs de ce type de services dont la particularité est de se renouveler sans cesse et d’optimiser leur mode de financement.

Le développement notamment du cloud-computing, des Smartphones et des réseaux sociaux génère de nombreuses opportunités mais également de nouveaux risques juridiques. La protection et la sécurité des données personnelles, le droit à l’image,  des problématiques spécifiques de droit social, la levée de capitaux, la protection des actifs incorporels ou l’outsourcing des systèmes informatiques cœur figurent parmi les nombreuses problématiques auxquelles les entreprises sont aujourd’hui confrontées.

Cabinet Achour maîtrise le droit lié au domaine des nouvelles Technologies, de l’informatique, de l’Internet, du commerce électronique et de la sécurité des systèmes d’information. Il intervient également en droit des télécommunications, où il conseille les prestataires pour leur accession aux marchés et la contractualisation de leurs opérations. 

Notre connaissance des spécificités du domaine des Technologies  et des contraintes de ce secteur nous permet d’assister au mieux nos clients sur des sujets extrêmement variés tels que les marchés informatiques, le financement de ces projets, la protection des actifs incorporels, la gestion des marques, tout type de problématiques liées aux données personnelles, à la sécurité des données ou encore à la mise en place de tout type d’accord pour la fourniture ou l’achat de services liées aux nouvelles technologies de l’information.

Le Cabinet est également en mesure de conseiller les groupes prestataires de services et les principaux acteurs de l’industrie et de participer aux opérations de fusions-acquisitions, de restructurations et de partenariats industriels et commerciaux impliquant les principaux intervenants des marchés de l’informatique, de l’Internet, des médias et des télécommunications.

Le Cabinet conseille ses clients dans les différents domaines de l’informatique et des nouvelles technologies, en leur apportant le conseil et l’assistance juridique dans plusieurs matières telle que : 

Les projets informatiques: 

Lors de la mise en place de systèmes informatiques, ou d’opérations d’externalisation, d’intégration, d’hébergement, d’off-shoring et de sous-traitance. Le cabinet intervient pour assister ses clients dans la négociation et la rédaction des dispositifs contractuels de ces projets informatiques y compris les contrats de développement, d’intégration, de licence, de distribution, de maintenance, d’assistance, d’infogérance. 

Les logiciels et bases de données:

le Cabinet assiste ses clients pour la rédaction et la négociation de l’ensemble des contrats dans le domaine des progiciels et des logiciels spécifiques : licences d’utilisation, contrats de développement, de cession, de distribution, de maintenance, de séquestre, etc. 

Données personnelles :

De la part de sa maîtrise du droit de Propriété Industrielle et et Intellectuelle et du droit des technologies, le Cabinet dispose d’une spécialisé en droit des technologies et capable de répondre à toutes les problématiques rencontrées par ses clients en matière de données personnelles. 

Internet – Commerce électronique:

Spécialiste en Technologies, le Cabinet est en mesure d’assister ses clients dans le cadre du développement de leurs activités sur Internet (vente de produits et de services en ligne, prospection, rédaction des contrats de services conclus avec leurs partenaires ou clients, audit juridique de sites web, questions liées à leur responsabilité, etc.) y compris les contrats de développement de sites web, contractualisation de projets multimédia, rédaction de conditions contractuelles pour la fourniture de services en ligne et conseils sur la responsabilité des prestataires de service en ligne. 

Sécurité informatique:

Le Cabinet conseille et défend ses clients lors d’atteintes à la sécurité des systèmes d’information (intrusions, « vols » de fichiers, fraude électronique, etc.) et les assiste auprès des organismes et tribunaux compétents. Par ailleurs, Cabinet Achour conseille également ses clients qui souhaitent fournir, utiliser, importer ou exporter des moyens ou procédés de cryptographie, y compris le conseil relatif aux obligations en matière de Protection des données Data Protection, de cryptologie et de la lutte contre le piratage de logiciels.

Le Cabinet intervient également dans les questions relatives aux Technologies : Montage, rédaction et négociation de contrats et conseil à l’occasion de leur exécution, notamment s’agissant des contrats suivants :

• Accords de recherches et développements, accord de coopération.
• Contrat de développement de logiciel, de licence et de maintenance, notamment dans le cadre d’opérations d’intégration et de déploiement de systèmes d’information.
• Contrat d’infogérance.
• Contrat de fourniture d’applications hébergées.
• Contrat d’hébergement.
• Contrat de réalisation de site web.
• Contrat d’archivage.
• Contrat de mise en place de systèmes de signature électronique.
• Utilisation des systèmes d’information.
• Délégation de pouvoirs dans le cadre de la gestion des systèmes d’information.

Les marques sont souvent les biens les mieux valorisés dans l’entreprise. Toutefois, en l’absence de gestion adéquate, elles peuvent facilement se déprécier. Les changements profonds engendrés par les nouvelles technologies conduisent les marques à trouver de nouveaux moyens pour toucher les consommateurs de plus en plus difficiles. Un message fort porté par une marque associé à de nouvelles méthodes pour captiver et intriguer le consommateur devient le seul moyen de percer. Dans ce contexte, s’assurer qu’une marque avec un fort pouvoir distinctif est effectivement exploitée et protégée est fondamental.

Les titulaires de grandes marques existantes qui font face depuis toujours aux problèmes de contrefaçon de produits et services s’interrogent désormais également sur la façon dont ils peuvent exploiter au mieux leur marque pour obtenir un maximum d’effet en utilisant par exemple les réseaux sociaux pour créer un contact interactif avec les consommateurs. Les entreprises essaient en outre d’intégrer dans leur communication les nouvelles valeurs que sont la diminution de l’empreinte carbone, l’environnement en général ou le commerce équitable. Tout ceci génère des problématiques juridiques notamment liées à la protection des actifs immatériels, à la protection de la vie privée, aux données personnelles, en matière de responsabilité et d’autres impératifs règlementaires.

Comment donc une entreprise spécialisée en ce domaine doit gérer au mieux toutes ces problématiques dans ce monde en perpétuelle évolution ?

Notre Cabinet est mesure de conseiller des propriétaires de grandes marques, ainsi que leurs fournisseurs, en particulier dans les secteurs des biens de grande consommation, de la mode et du luxe. Leurs conseils pratiques sur les aspects juridiques les plus pointus du moment, tels que l’utilisation des technologies innovantes, l’étiquetage alimentaire, la sécurisation des approvisionnements, la distribution sélective ou encore la croissance sur les nouveaux marchés, offrent à nos clients l’opportunité de croître et de préserver la valeur de leurs marques.

Notre Cabinet est en mesure de vous rendre ses services en matière de :

• Médias
• Propriété Industrielle
• Sciences de la vie, de santé et Pharmaceutique
• Contentieux et Arbitrage