Télécommunications & Nouvelles Technologies

Cabinet Achour a forgé sa compétence dans les domaines de Télécommunications & Nouvelles Technologies. Le cabinet & développé une approche globale et intégrée des activités de conseil juridique et de défense en droit de Télécommunications & Nouvelles Technologies.

Les Télécommunications & Nouvelles Technologies font référence aux notions de technologies de l’information et de la communication (TIC) et de nouvelles technologies de l’information et de la communication (NTIC) qui regroupent les techniques principalement de l’informatique, de l’audiovisuel, des multimédias, d’Internet et des télécommunications qui permettent aux utilisateurs de communiquer, d’accéder aux sources d’information, de stocker, de manipuler, de produire et de transmettre l’information sous toutes les formes : texte, musique, son, image, vidéo et interface graphique interactive (IHM). 

Le droit de Télécommunications & des Nouvelles Technologies est au cœur des compétences de Cabinet Achour depuis longtemps. Le Cabinet a forgé sa compétence dans les questions juridiques soulevées par les moyens de communications : droit des médias, de l’informatique et des nouvelles Technologies de l’information, ainsi qu’en droit des Télécommunications. Nos compétences s’étendent au droit des nouvelles Technologies, pour les questions de droit de l’informatique et des réseaux, ainsi qu’à la Protection des données Data protection. Nous intervenons notamment dans les secteurs de l’audiovisuel, de l’informatique, des machines outils et du jouet. 

Cabinet Achour accompagne ses clients dans toutes les étapes du développement de leurs actifs immatériels et ce de la naissance des droits de Propriété Industrielle à leur exploitation, ainsi qu’à leur défense. 

Le Cabinet a développé une partie importante de son activité dans le domaine du Droit de Télécommunications & Nouvelles Technologies. Il exerçe une veille permanente sur l’évolution des techniques et des usages de l’informatique. Cette veille lui permet de réagir de façon rapide et efficace aux demandes de nos clients, souvent liées à ces évolutions. 

Notre cabinet offre à ses clients une expertise des secteurs convergents des Télécommunications & des Nouvelles Technologies qui allient connaissance de la régulation des réseaux et des droits de Propriété Industrielle des contenus et prise en compte des aspects liés aux Technologies et à Internet. 

Nos compétences sont liées également à tous les domaines des droits d’auteur, de la presse, du droit applicable aux radios, aux télévisions et à l’internet qui nous permettent d’intervenir pour nos clients sur tous les sujets relatifs à la gestion et la valorisation des contenus. 

Notre connaissance du droit de Télécommunications & des Nouvelles Technologies nous amène à offrir une assistance juridique globale qui combine une compréhension et parfaite maîtrise de l’ensemble des problématiques juridiques de ces domaines convergents. Quant à notre approche dans ce domaine:

• Une approche pragmatique consistant, notamment, dans la mise en œuvre de projets informatiques destinés à prévenir les risques contentieux.
• Une approche juridique globale incluant la prise en compte systématique des problématiques liées au droit de la propriété intellectuelle, au droit des contrats, au droit de la consommation.
• Une approche pluridisciplinaire, par l’intervention en matière fiscale, en matière de réglementation économique, en matière sociale, ou intervenant dans certains secteurs réglementés tels que la santé, l’immobilier, les assurances ou le secteur bancaire lorsque cette intervention est nécessaire. 

Notre Cabinet est en mesure de vous rendre ses services en matière de : 

• Technologies
• Médias